Jean-Charles Touboul

De: Touboul (Jean-Charles)
direction des services fiscaux des Alpes-de-Haute-Provence
à compter du 1er mars 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370486(source JORF)
nomination
15 Avril 199515/04/1995
De: Touboul (Jean-Charles)
direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
aux directions
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000345391(source JORF)
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Touboul (Jean-Charles)
directeur départemental en service détaché
Objet:
dans les cadres des services extérieurs de la direction générale des impôts et affecté
à la direction des services fiscaux de l'Aude
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000716754(source JORF)
réintégration
15 Septembre 199015/09/1990
De: Touboul (Jean-Charles)
en service détaché
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000352113(source JORF)
nomination
09 Septembre 199009/09/1990